Activités des membres de la Chaire

Retrouvez les actualités des membres depuis les six derniers mois.

Aurélien Antoine

CHRONIQUE - Droit public britannique (année 2023)

RDP, n° 3, 2024, p. 123.

RECENSION - R. Hunter, E. Rackley (dir.), Justice for Everyone. The jurisprudence and legal lives of Brenda Hale, Cambridge University Press, 2023, 398 p.

RFDA, n° 4, 2024, p. 810.

DOSSIER - La sécurité publique

avec O. Renaudie, B. Charvin, L. Boinnard, M. Mouncif-Moungache et L. Klein, Droit public comparé - Comparative Public Law, n° 2, 2024.

ARTICLE - France et Royaume-Uni : deux dissolutions, deux hommes, deux écueils politiques

Esprit, juillet 2024

BILLET - Élections législatives au Royaume-Uni : une dissolution bien différente de la nôtre

Club des Juristes, 9 juillet 2024.

BILLETS - Suivi des élections générales

Sur l'Observatoire du Brexit, retrouvez les deux billets publiés par Aurélien Antoine : "Le programme du parti travailliste : entre prudence et volonté de rassurer", 24 juin 2024, et "Une élection en tout point historique", 5 juillet 2024.

INTERVENTION - The Entente Cordiale : a legal historic point of view

L'Université Paris-Panthéon-Assas et l'Université de Poitiers, avec le soutien du CERSA , du MIMMOC et de la Franco-British Lawyers Society / Association des Juristes Franco-Britanniques organisent un colloque sur le thème « From the Entente Cordiale to new Ententes : 1904-2024 », les 23 et 24 mai 2024 au Centre Panthéon.

COLLOQUE - Le concept d'État à travers les civilisations

Le présent colloque se veut un appel programmatique à une recherche collective qui se donnerait pour tâche d’identifier, répertorier et cartographier les multiples acceptions du concept d’État en faisant un pas – méthodologique – vers sa désoccidentalisation.

CONFÉRENCE - La souveraineté, vue d'ailleurs

Le Conseil d’État a décidé de consacrer son étude annuelle 2024 au thème de « la souveraineté ». Ce sujet a pris une acuité particulière dans le débat public depuis une trentaine d’années sous l’effet, à la fois de l’intégration européenne et de la libéralisation de l’économie et des nouvelles attentes concernant les modalités d’exercice de l’expression du peuple souverain. Ce cinquième cycle est consacrée à une approche comparée de la souveraineté à partir des cas néerlandais, suisse, allemand et britannique.

Étienne Cornut

CONTRIBUTION - Mots du droit, mots et adages de la coutume : le dialogue comme source du droit coutumier kanak

in M. Boudot, A. Lauba (dir.), Langue, langage et droit, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2024.

Fanny Jacquelot

PUBLICATION - La juridictionnalisation continue : regards croisés sur le Conseil constitutionnel et la Cour constitutionnelle italienne

in T. Di Manno, J.-J. Pardini (dir.), Liber amicorum Maryse Baudrez, Bruylant, 2024

BILLET - Mineurs non accompagnés : mission impossible pour le Conseil d’État ?

Club des juristes, 16 mai 2024. Vingt-sept associations et ONG ont annoncé, dans un communiqué du 14 mai 2024, avoir saisi le Conseil d’État pour dénoncer les dysfonctionnements récurrents du système français en matière de prise en charge des mineurs non accompagnés (MNA). L’État français peine effectivement à redresser la situation alors que de nouvelles perspectives existent et pourrait permettre de redessiner un système finalement opérationnel.

Anne Jacquemet-Gauché

DOSSIER - Responsabilité administrative, les mal-aimés

avec S. Darrigo, J. Meersman et L. Girard, AJDA, 2024, p. 1681.

PUBLICATION - Regards transdisciplinaires sur les communiqués des juridictions

avec L. Benezech, M. Albaret, B. Drevet, É. Fraysse, J. Grangeon, Ch. Mariano et S. Prétot, RFDA, 2024, p. 365.

PUBLICATION - Cormenin et la juridiction administrative

in A. Lauba et D. Salles (dir.), Avec Cormenin, pérégrinations, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2024.

Nicolas Gabayet

INTERVENTION - Données et secteur public

Discutant lors du séminaire organisé le 13 mai 2024 par le CERCRID (UMR 5137) dans le cadre du chantier transversal "Droit, critique et numérique"

ACTIVITÉS ÉDITORIALES - Revue de droit public comparé

Lancement de la Revue de droit public comparé au sein de l’Université de Saint-Étienne

Alexandre Guigue

PUBLICATION - Le contrôle des lois financières au Royaume-Uni : un contre-exemple

Titre VII, hors-série, 2024.

BILLET - La perspective d'un blocage budgétaire en France

Jus Politicum, 8 juillet 2024

PUBLICATION - Les finances publiques des pays anglo-saxons. Approche historique et juridique

Mare & Martin, 2024, 350 p.

INTERVENTION - Le modèle britannique dit de Westminster est-il encore d'actualité ?

Le Parlement et l'impôt, colloque organisé les 30 et 31 mai 2024 par l'IRJ Sorbonne, le réseau Allix et la Faculté de droit d'Aix-Marseille.

Mouna Mouncif-Moungache

PRÉSIDENCE - The Impact of Generative AI on Medical Data

La circulation globale des données de santé, conférence organisée le 6 novembre 2024 dans le cadre du programme COFECUB par l'Université Jean Moulin Lyon 3, l'Université Sao Paolo et l'Institut Louis Pasteur (Sao Paolo)

PUBLICATION - L’influence des nouvelles technologies sur l’action de l’Union européenne en matière de sécurité publique

Droit public comparé - Comparative Public Law, n° 2, 2024.

CONTRIBUTION - Excellence vs confiance en matière d'intelligence artificielle au sein de l'Union européenne ou la recherche du compromis

in G. Marti et L. Robert (dir.), La conflictualité dans l'Union européenne. Menace existentielle ou catalyseur d'intégration ?, Bruylant, 2024.

PUBLICATION - Le règlement sur les dessins et modèles communautaires 20 ans après Bilan et perspectives

Ouvrage co-dirigé avec A.-E. Khan, Bruylant, 2024, 140 p.

Marie Padilla

INTERVENTION - Entre traces et aura, saisir la doctrine étrangère

La doctrine comme objet d’étude. Bilan et perspectives, colloque organisé du 28 au 29 novembre 2024 par le CURAPP (Université d'Amiens).

INTERVENTION - A tale of two jurists: French constitutional law scholars and the use of the English example

Learning from Others: Lessons for Legal Scholars?, 115e conférence annuelle de la Society of Legal Scholars, organisée du 3 au 5 septembre 2024 par l'Université de Bristol

INTERVENTION - Dissolution de l'Assemblée Nationale : la conséquence inévitable des élections européennes ?

Intervention lors de la conférence organisée le 19 juin 2024 par le CERCCLE (EA 7436)

PUBLICATION - Représenter la doctrine publiciste britannique : essai de comparaison juridique critique

Droit public comparé, n° 2, 2024.

INTERVENTION - ‘If Winter comes, can Spring be far behind?’ A comparative view on the resilience of comparative administrative law

The Future of Public Law: Resilience, Sustainability and Artificial Intelligence, 2024 ICON-S Annual Conference, conférence organisée du 8 au 10 juillet 2024 par l'IE University Law School (Madrid).

INTERVENTION - Public Law and Legal Scholars: What Powers, Duties, and Rights in the Construction of Public Law Knowledge?

Public Law: Rights, Duties and Powers/Droit public : Droits, Devoirs et Pouvoirs, 2024 Public Law Conference/Conférence de droit public, conférence organisée du 2 au 5 juillet 2024 par l'Université d'Ottawa.

INTERVENTION - Le rejet de la participation citoyenne au Royaume-Uni

Participation citoyenne et démocratie, enjeux théories, perspectives comparées, colloque organisé les 23 et 24 mai 2024 par le CREDESPO (Université de Bourgogne) et la MSH de Dijon.

INTERVENTION - Séminaire de recherche

Comparative law in constitutional adjudication in France and Hungary, Second séminaire du projet Balaton-Hubert Curien, organisé les 21 et 22 mai 2024 par l'ICREJ (Université de Caen) et l'Eötvös Lorànd University à Budapest (Hongrie)

Camille Bordere

INTERVENTION - De quoi se rappelle Narcisse ? Se connaître soi-même, entre histoire et mémoire doctrinales

La doctrine comme objet d’étude. Bilan et perspectives, colloque organisé du 28 au 29 novembre 2024 par le CURAPP (Université d'Amiens).

CONTRIBUTION - Entre diagnostic et jugement, ce que l'intelligence artificielle fait à la décision humaine

in J.-Ph. Pierron et B. Bogaert (dir.), De l'IA à l'intelligence clinique. Ce que le numérique fait au soin, Le Bord de l'Eau, 2024, p. 47.

INTERVENTION - "There's someone in my head and it's not me" Rethinking the Classic Tale of Comparative Law: the Other, the Self and the Distance in-Between

Learning from Others: Lessons for Legal Scholars?, 115e conférence annuelle de la Society of Legal Scholars, organisée du 3 au 5 septembre 2024 par l'Université de Bristol

PUBLICATION - Le droit comparé, refuge de l'empirie juridique

Revue interdisciplinaire d'études juridiques, vol. 92, n° 1, 2024.

PUBLICATION - (Post-)Brexit means… ? Entre rejet, révolution et continuité, les paradoxes du droit britannique de la protection des données personnelles post-Brexit

RIDC, n° 1, 2024, p. 77